Impôts des personnes physiques: approfondissements

ECB2002-NCOX_AR

Domaine : Sciences économiques et de gestion Grade académique : Bachelier Comptabilité - Arlon Niveau de certification : 6 Cycle : Premier Cycle Année académique : 2026-2027 ( Q1 )

Crédits ECTS

2

Volume horaire

24 h

Programme d'études

Programme	Bloc	Caractère
CCA-Comptabilité	2	Obligatoire

Prérequis

Aucun

Co-requis

Aucun

Implantation

Département économique d'Arlon

Directeur de département du domaine

Benoît Dujardin

Responsable de l'UE

Michaël PIERRE

Enseignants intervenants

Hadrien PESCHON
Michaël PIERRE

Partie 1

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme et acquis d'apprentissage spécifiques (AAS) sanctionnés par l'évaluation

Contextualisation

Les acquis d’apprentissage terminaux sont les suivants

3. Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable

· Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes

4. Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique

· Établir le diagnostic de la situation comptable, fiscale et financière d'une entreprise, cerner et définir les problématiques éventuelles et proposer des solutions et recommandations

5. S'organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission

· Gérer des projets complexes, établir un échéancier et s'assurer du respect des délais

· Assurer le suivi de ses dossiers

Acquis d'apprentissage spécifiques (AAS)

À définir

Contribution aux ODD

Document annexe à la fiche UE accessible via un lien explicitant en quoi le programme d’études s’inscrit dans une politique de développement durable. Une ou plusieurs UE spécifique(s) pourraient être ciblée(s) dans cette annexe.

Partie 2

Description de l'unité d'enseignement

Objectifs

À définir

Contenu

À définir

Sources et références

À définir

Supports de cours (avec mention des supports indispensables)

Activité d'apprentissage	Support
ACOA2002 — Impôts des personnes physiques: approfondissements	Supports de théorie et applications déposés sur Moodle Références, exercices et documents de travail déposés sur Moodle Utilisation du fisc en poche, du formulaire de la déclaration fiscale, Taxcalc ou autres environnements de simulation

Activité d'apprentissage

Support

ACOA2002 — Impôts des personnes physiques: approfondissements

Supports de théorie et applications déposés sur Moodle

Références, exercices et documents de travail déposés sur Moodle

Utilisation du fisc en poche, du formulaire de la déclaration fiscale, Taxcalc ou autres environnements de simulation

Partie 3

Méthodologie mise en œuvre et éventuel découpage de l'UE

Description des activités d'apprentissage (AA) au regard de leur statut

Activité d'apprentissage	Heures	Langue d'enseignement	Langue d'évaluation
ACOA2002 — Impôts des personnes physiques: approfondissements	0 h	Français	Français.

Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

Activité d'apprentissage	Méthodes d'enseignement et d'apprentissage
ACOA2002 — Impôts des personnes physiques: approfondissements	Exposés, accompagnés d'illustrations multiples, liés à la déclaration d'impôts. Applications systématiques, en lien avec les matières abordées, et réalisés en classe ou en autonomie. Lecture, analyse et interprétation de sources législatives et/ou de documents réels, voire officiels. Exercices alliant analyse de documents, pièces justificatives, tenue de la déclaration et ses annexes fiscales.

Activité d'apprentissage

Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

ACOA2002 — Impôts des personnes physiques: approfondissements

Exposés, accompagnés d'illustrations multiples, liés à la déclaration d'impôts.
Applications systématiques, en lien avec les matières abordées, et réalisés en classe ou en autonomie.
Lecture, analyse et interprétation de sources législatives et/ou de documents réels, voire officiels.
Exercices alliant analyse de documents, pièces justificatives, tenue de la déclaration et ses annexes fiscales.

Détermination de la cohérence pédagogique en cas de regroupement d'activités d'apprentissage faisant l'objet d'une évaluation distincte

Cette UE s'inscrit dans la cohérence du programme en contribuant directement au développement d'une ou plusieurs compétences du profil de compétences du bachelier en comptabilité. Elle participe à la construction progressive des compétences visées par le référentiel, en synergie avec les autres UE du pôle, et prépare les étudiants à l'exercice du métier de comptable.

Partie 4

Évaluation de l'unité d'enseignement

Structure du dispositif général d'évaluation (en lien avec le programme d'études)

L'évaluation au sein de cette UE est intégrée

Méthodologie de construction de la note finale de l'UE

La note finale est calculée conformément aux modalités d'évaluation reprises plus bas dans la fiche

La pondération de l'évaluation de l'UE à des fins de délibération lors du calcul de la moyenne

Au sein du programme d'études, lors du calcul de la moyenne, la pondération de l'évaluation de l'unité d'enseignement est effectuée sur base des crédits affectés à cette unité d'enseignement et évalués

Modalités d'évaluation par activité d'apprentissage

Activité d'apprentissage	Modalités d'évaluation
ACOA2002 — Impôts des personnes physiques: approfondissements	30 % : Travaux de groupe et/ou tests 70 % : Examen écrit en juin : questions ouvertes d’application, de développement et de mise en situation.

Modalités concrètes d'évaluation

Une mention sur la fiche informera les étudiants du fait que les précisions sur les épreuves seront disponibles sur Moodle au plus tard 6 semaines avant l'évaluation.