Normes comptables internationales et consolidation

ECB3002-NCOX_NA
Domaine : Sciences économiques et de gestion Grade académique : Bachelier Comptabilité - Namur Niveau de certification : 6 Cycle : Premier Cycle Année académique : 2026-2027 ( Q1 )

Crédits ECTS

3

Volume horaire

36 h

Programme d'études

Programme Bloc Caractère
IEN-Comptabilité 3 Obligatoire

Prérequis

Aucun

Co-requis

Aucun

Implantation

Département économique de Namur

Directeur de département du domaine

Benoît Dujardin

Responsable de l'UE

Anaïs GREGOIRE

Enseignants intervenants

  • Anaïs GREGOIRE
Partie 1

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme et acquis d'apprentissage spécifiques (AAS) sanctionnés par l'évaluation

Contextualisation

L'unité d'enseignement fait partie du programme, B3.

Elle contribue au profil d'enseignement de Bachelier en Comptabilité en développant plus particulièrement les acquis d'apprentissage terminaux suivants :

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu'en externe

● Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable

● Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes

Acquis d'apprentissage spécifiques (AAS)

Au terme de l'unité d'enseignement, l'étudiant sera capable :

● Décrire et expliquer les notions élémentaires des normes IFRS, avec une attention particulière à la norme IFRS 16 (contrats de location), à partir de la documentation officielle et des supports de cours.

● Identifier et choisir la méthode de consolidation adéquate en fonction de la structure et des relations entre sociétés d'un groupe donné.

● Réaliser des exercices de consolidation à partir de données comptables fournies, en appliquant les méthodes étudiées en cours.

● Analyser et interpréter les grandes rubriques d'un bilan consolidé en mobilisant les concepts et outils présentés en classe.

● Établir un bilan consolidé simplifié en autonomie, à partir d'un dossier de consolidation fourni.

Contribution aux ODD

Document annexe à la fiche UE accessible via un lien explicitant en quoi le programme d’études s’inscrit dans une politique de développement durable. Une ou plusieurs UE spécifique(s) pourraient être ciblée(s) dans cette annexe.

Partie 2

Description de l'unité d'enseignement

Objectifs

Cette unité d'enseignement plonge l'étudiant dans les problématiques comptables propres aux groupes de sociétés et aux grandes entreprises. Elle vise à développer une double compétence : d'une part, la maîtrise des techniques de consolidation — du choix de la méthode adaptée à la structure d'un groupe jusqu'à l'établissement autonome d'un bilan consolidé simplifié ; d'autre part, une ouverture aux normes comptables internationales (IFRS), avec un focus particulier sur IFRS 16, permettant à l'étudiant de situer les pratiques belges dans un cadre normatif plus large et de gagner en autonomie face à des dossiers comptables complexes.

Contenu

Partie 1 : Consolidation

I. Cadre légal et normatif ( concept et terminologie, dispositions légales, normes IAS/IFRS)

II. Méthodes de consolidation

III. techniques de consolidation

IV. Mise en oeuvre de la consolidation (préparation, réalisation, présentation des états financiers et rapports, analyse et interprétation des comptes consolidés, certification des comptes consolidés et information au conseil d’entreprise)

Partie 2 : Les normes internationales

I. Introduction aux IFRS : Une perspective pour les comptables.

II. Les normes les plus utilisées/rencontrées.

Sources et références

Bibliographie citée dans l'activité — à distinguer du support de cours effectivement fourni par l'enseignant (voir Partie 2, « Supports de cours » ci-dessous).

● 1. S. Viselé, novembre 2010 De witte Viselé associés

● 2. Conso-online.com

● 3. Mercier S, « La consolidation » edipro, 2009

● 4. Séminaire nouveau droit comptable belge-application pratique des normes IAS-IFRS par Gérard Delvaux, Hugues Fronville et Jean-Louis Servais

● 5. consolidation – d. lebrun – édition kluwer 2000

● 6. avis des normes comptables

● 7. traité des comptes annuels

● 8. arrêtés royaux

● 9. lois

● 10. ECI, « Contrôle et critique des comptes annuels », Piron Bernard ;

● 11. Open AI

● 12. Cours de comptabilité des grandes entreprises 2023-2024, Christine Collet.

● 13. Cours de consolidation, année 2018-2019, UCL, Bénédicte Vessié

Supports de cours (avec mention des supports indispensables)

Activité d'apprentissage Support
ACON3002 — Normes comptables internationales et consolidation

Syllabus, notes de cours et exercices disponibles sur Moodle

Partie 3

Méthodologie mise en œuvre et éventuel découpage de l'UE

Description des activités d'apprentissage (AA) au regard de leur statut

Activité d'apprentissage Heures Langue d'enseignement Langue d'évaluation
ACON3002 — Normes comptables internationales et consolidation 36 h Français Français

Méthodes d'enseignement et d'apprentissage

Activité d'apprentissage Méthodes d'enseignement et d'apprentissage
ACON3002 — Normes comptables internationales et consolidation

Synchrone : cours magistraux et échanges interactifs pour l'introduction des normes IFRS et les fondements théoriques de la consolidation. Asynchrone : Réalisation de casus pratiques guidés étape par étape pour chaque phase de la consolidation. Asynchrone : Études de cas intégratives en autonomie (travail individuel ou en petits groupes).

Détermination de la cohérence pédagogique en cas de regroupement d'activités d'apprentissage faisant l'objet d'une évaluation distincte

Cette UE s'inscrit dans la cohérence globale du programme en contribuant au développement des compétences professionnelles du bachelier en comptabilité. Elle apporte aux étudiants des savoirs et savoir-faire indispensables à l'exercice du métier de comptable-fiscaliste, en complément des autres UE du bachelier en comptabilité.

Partie 4

Évaluation de l'unité d'enseignement

Structure du dispositif général d'évaluation (en lien avec le programme d'études)

Évaluation intégrée : non.

Méthodologie de construction de la note finale de l'UE

La note finale de l'UE repose sur la seule activité d'apprentissage « Comptabilité des grandes entreprises », dont la note résulte d’un examen écrit individuel portant sur l'ensemble de la matière. La langue d'évaluation est le français.

La pondération de l'évaluation de l'UE à des fins de délibération lors du calcul de la moyenne

Au sein du programme d'études, lors du calcul de la moyenne, la pondération de l'évaluation de l'unité d'enseignement est effectuée sur base des crédits affectés à cette unité d'enseignement et évalués

Modalités d'évaluation par activité d'apprentissage

Activité d'apprentissage Modalités d'évaluation
ACON3002 — Normes comptables internationales et consolidation

Session de janvier : pondération 100% Examen écrit

Seconde session en août/septembre : pondération 100% examen écrit

Langue d'évaluation : français

* Pondération en % par rapport au total

Modalités concrètes d'évaluation

Une mention sur la fiche informera les étudiants du fait que les précisions sur les épreuves seront disponibles sur Moodle au plus tard 6 semaines avant l'évaluation.

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