Crédits ECTS
2
Volume horaire
24 h
Programme d'études
| Programme | Bloc | Caractère |
|---|---|---|
| CCA-Comptabilité | 1 | Obligatoire |
Prérequis
Co-requis
Implantation
Département économique d'Arlon
Directeur de département du domaine
Benoît Dujardin
Responsable de l'UE
Nathalie ZEVENNE
Enseignants intervenants
· Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités
· Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs
· Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur
· Etablir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes
· S'assurer de la cohérence et de la pertinence des données
• Appliquer les mécanismes de base de la TVA sur les opérations particulières.
• Définir et reconnaître les différentes catégories d’assujettis.
• Calculer la base imposable de différentes opérations.
• Connaître et appliquer les différents taux de TVA.
• Compléter une déclaration de TVA périodique ainsi que les documents annexes qui y sont liés.
Document annexe à la fiche UE accessible via un lien explicitant en quoi le programme d’études s’inscrit dans une politique de développement durable. Une ou plusieurs UE spécifique(s) pourraient être ciblée(s) dans cette annexe.
L’unité d’enseignement apporte à l’étudiant une compréhension méthodique du fonctionnement de la taxe sur la valeur ajoutée. Elle vise autant la maîtrise des concepts d'assujettissement et de déductibilité que la pratique du calcul de la base imposable. L’étudiant apprend à identifier le régime fiscal applicable aux opérations particulières, puis à compléter la déclaration périodique à la TVA et ses annexes
• Catégories d’assujettis.
• Opérations soumises à la TVA.
• Base et taux d’imposition.
• Déduction de la TVA.
• Formalités administratives.
• Déclaration périodique à la TVA, listing des clients assujettis à la TVA, relevé à la TVA des opérations intracommunautaires.
Sources multiples référencées sur les supports de cours et/ou sur Moodle.
| Activité d'apprentissage | Support |
|---|---|
| ACOA1006 — Principes et mécanismes de base en TVA | Supports de théorie et d’applications déposés sur Moodle. Références, exercices et documents de travail déposés sur Moodle. |
| Activité d'apprentissage | Heures | Langue d'enseignement | Langue d'évaluation |
|---|---|---|---|
| ACOA1006 — Principes et mécanismes de base en TVA | 24 h | Français | Français |
| Activité d'apprentissage | Méthodes d'enseignement et d'apprentissage |
|---|---|
| ACOA1006 — Principes et mécanismes de base en TVA | • Cours théoriques, explications chiffrées, exercices guidés faits en classe. |
Cette UE s'inscrit dans la cohérence du programme en contribuant directement au développement d'une ou plusieurs compétences du profil de compétences du bachelier en comptabilité. Elle participe à la construction progressive des compétences visées par le référentiel, en synergie avec les autres UE du pôle, et prépare les étudiants à l'exercice du métier de comptable.
L'évaluation au sein de cette UE est intégrée
La note finale est calculée conformément aux modalités d'évaluation reprises plus bas dans la fiche
Au sein du programme d'études, lors du calcul de la moyenne, la pondération de l'évaluation de l'unité d'enseignement est effectuée sur base des crédits affectés à cette unité d'enseignement et évalués
| Épreuve intégrée | Modalités d'évaluation |
|---|---|
| ACOA1006 | Janvier : examen écrit : 100 %. Septembre : examen écrit : 100 %. |
Une mention sur la fiche informera les étudiants du fait que les précisions sur les épreuves seront disponibles sur Moodle au plus tard 6 semaines avant l'évaluation.